Présentation
Accès encadré aux documents officiels
Cette page peut être utilisée pour référencer les documents officiels HCI-RDC transmis au Skatteverket dans le cadre de la demande de numéro d’organisation en Suède. Selon les besoins, certains documents peuvent être rendus publics, d’autres réservés aux autorités ou partenaires.
Note : Pour des raisons de confidentialité, il est recommandé de sélectionner avec soin les documents
mis en accès direct. Les versions complètes peuvent être transmises sur demande sécurisée.
Liens vers les documents
Documents à ajouter manuellement
Après avoir téléversé vos fichiers (PDF, DOCX, etc.) dans ce dossier /skatteverket, vous pourrez ajouter
ici des liens directs. Exemple :
- Statuts HCI-RDC – Version française (PDF)
- Stadgar HCI-RDC – Svenska version (PDF)
- Lettre officielle – Demande de numéro d’organisation (PDF)
- Tableau des membres fondateurs (PDF)
Il suffira de remplacer les noms de fichiers ci-dessus par les noms réels de vos documents téléversés.